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Conseil du 22 janvier 2026
TéléchargerOrdre du jour 1. Modification du tableau des effectifs 2. Fiscalisation de la contribution DECI 2026 3. Délibération en vue de l'octroi de bons "naissance" 4. Information sur Compte Financier Unique 2025 5. Questions diverses
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Conseil du 26 février 2026
TéléchargerOrdre du jour 1. Modification du tableau des effectifs selon réponse du CDG 62 2. Vote du Compte Financier Unique 2025 3. Organisation des élections municipales des 15 et 22 mars 4. Questions diverses
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Conseil du 20 mars 2026
TéléchargerOrdre du jour 1. Présentation des résultats, Présidence de la séance et élection du Maire 2. Détermination du nombre d'adjoints au scrutin de liste 3. Election des adjoints 4. Détermination du nombre de Conseillers Municipaux Délégués 5. Etablissement du tableau du Conseil Municipal 6. Lecture et remise d'une copie de la charte de l'élu local 7. Questions diverses
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Conseil du 31 mars
TéléchargerOrdre du jour 1 – Délégations d’attributions du CM au Maire 2 – Constitution des commissions municipales 3 – Indemnité des adjoints 4 – Nomination des élus dans les commissions et organismes extérieurs 5 – Suppression du budget du CCAS 6 – Désignation des conseillers délégués 7 – Questions diverses :
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Conseil du 21 avril
TéléchargerOrdre du jour 1 – Approbation du Compte financier Unique 2025 et affectation du résultat 2 – Vote des taux d’imposition applicables à chacune des taxes directes locales 3 – Vote des subventions aux associations qui en ont fait la demande 4 – Vote de la participation obligatoire dans le cadre du forfait externat de l’école maternelle Saint Joseph de Bourlon 5 - Vote de la subvention allouée aux enfants des écoles primaires de la commune (Saint Joseph et Victor Hugo) 6 – Vote du budget primitif 2026 y compris intégration du résultat du CCAS dissous 7 – Information du Conseil sur la commission de contrôle des listes électorales 8 – Elaboration de la liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs 9 - Avis d’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien 10 - Questions diverses :
