Comptes rendus municipaux 2025

Ordre du jour 1 – Approbation du protocole d’accord relatif à la vente des parcelles AD 99 et AD 102 2 – Délibération relative à la Fiscalisation de la contribution « Défense Extérieure Contre l’Incendie ; 3 – Subvention de solidarité aux victimes du cyclone à Mayotte 4 – Questions diverses • Projet Acacia • Dépôt du dossier DETR, aménagement de la Place de l’Abbaye • Demande de local par l’association les mômes de Victor Hugo • Expertise église : information sur la procédure en cours • FCTVA 2023 - information • Tour de table et fixation de la date du prochain Conseil

Ordre du jour 1 – Délibération pour la signature de la convention d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel (RGPD). 2 – Délibération relative à l’enquête publique concernant le projet éolien des communes de Quéant, Lagnicourt-Marcel et Pronville en Artois. 3 – Avis sur enquête publique du parc éolien de Boursies. 4 – Délibération sur l’adhésion de la Communauté de Communes au syndicat mixte ouvert SAGE Marque Deûle. 5 –.Délibération portant fixation du nombre d’autorisation de stationnement de taxis 6 - Information sur le projet d’aménagement de la zone 1AU du PLUi en cours d’élaboration 7 – Débat d’orientation budgétaire 8 – Questions diverses • Information sur le Compte Financier Unique 2024 • Réforme de l’apostille : désignation d’un référent

Ordre du jour 1 – Approbation du Compte financier Unique 2024 et affectation du résultat 2 – Vote des taux d’imposition applicables à chacune des taxes directes locales 3 – Vote des subventions aux associations 4 – Vote de la subvention dans le cadre du forfait externat de l’école Saint Joseph de Bourlon 5 – Vote du budget primitif 2025 6 – Avenant à la délibération DE 2025 001 relative à la vente des parcelles AD 99 et AD 102 pour l'ajout de la parcelle AD 93 7- Signature d’une convention avec le CDG 62 pour accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés 8 – Souscription d’un forfait annuel avec la SACEM et SPRE pour la diffusion de la musique 9 – Questions diverses

Ordre du jour 1 – Délibération relative à la révision libre de l’Attribution de Compensation de la commune de BOURLON. 2 – Délibération relative au déclassement du domaine public des parcelles AD 93, AD 99 et AD 102. 3 – Délibération relative à la modification du prix de la cession par l’EPF du bureau et d’une partie de la grange du bâtiment UNEAL dans le cadre du projet Unéal-Tuileries. 4 – Délibération relative à l’avis d’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien sur les communes de Ribécourt la Tour et Noyelles sur Escaut. 5 – Décision modificative relative à l’abondement du compte 65748. 6 – Questions diverses

Ordre du jour 1 – Délibération relative à la prolongation de la convention territoriale globale avec la CAF 2 – Délibération relative à l’action sociale et l’attribution de chèques cadeaux au personnel communal 3 – Délibération relative au versement de bons cadeaux aux lauréats des examens scolaires 4 - Délibération relative aux acquisitions par la société du CSNE de deux parcelles chemin rural dit « Chemin Mandré » 5 – Information sur le projet ACCACIA 6 – Présentation du document de valorisation financière et fiscale 2024 7 – Rapport Chambre régionale des comptes sur la CCOM 8 – Projet UNEAL-TUILERIE : information sur l’avancement de l’opération 9 – Travaux de sécurisation de la traversée de la Commune : subventions obtenues 10 – Remerciements 11 – Questions diverses

Ordre du jour 1 – Demande de fonds de concours de fonctionnement auprès de la Communauté de Communes Osartis-Marquion 2 – Révision du Tableau des Effectifs 3 – Approbation des nouvelles adhésions au SIDEN SIAN 4 – Ouverture de crédits d’investissement 2026 à hauteur de 25 % des crédits de l’année en cours 5 – Adhésion aux contrats de participation des employeurs à la couverture santé complémentaire et à la prévoyance des agents de la Fonction Publique Territoriale 6 – Remerciements 7 – Questions diverses :

Réunion d’information Vidéo Protection ----------Ordre du jour 1 – Créations, suppressions, et modifications de voies communales, chemins ruraux dans le cadre de l’aménagement foncier agricole lié au projet Canal Seine Nord-Europe 2 – Adhésion à la convention de participation santé proposée par le Centre de Gestion 62 3 – Délibération relative au préjudice subi par un administré du fait de la réalisation du réseau d’assainissement ; 4 – Remerciements ; 5 – Questions diverses :