Comptes rendus municipaux 2024

Ordre du jour 1 – Délibérations à prendre  Avis sur le projet d’installation d’éoliennes à DOIGNIES  Organisation du temps scolaire  Fiscalisation de la Contribution de la Défense Extérieure contre l’Incendie  Adhésion à la Convention SAFER relative à l’application Vigifoncier  Adhésion à l’opération Cantine à 1 €  Subvention à la Maison d’Assistantes Maternelles  Convention précaire de mise à disposition de la pâture au lieudit « le Marais » 2 – Travaux urgents 3 - Questions diverses

Ordre du jour 1 – Délibérations à prendre - Approbation du Compte de Gestion 2023 - Vote du Compte administratif 2023 - Affectation du résultat 2023 – Délibération relative au 80ème anniversaire de la Libération - Subvention à la Maison d'Assistantes Maternelles 2 – Débat d’orientation budgétaire 2024 3 - Projet d’adhésion au label « Village Patrimoine » 4 - Questions diverses

Ordre du jour 1 – Délibérations à prendre a - Vote des taux des impôts locaux b -Vote des subventions c -Fixation de la durée et du montant de l’amortissement des travaux d'enfouissement rue de Mœuvres d -Fongibilité des crédits : autorisation des limites pour des éventuels virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel e -Vote du Budget Primitif 2024 2 Questions diverses

Ordre du jour 1 – Convention de servitudes relative au passage de liaisons électriques souterraines 2 – Promesse d’acte d’adhésion à expropriation par la société du Canal Seine-Nord Europe 3 – Subvention à l’association la clé des chants 4 – Modification budgétaire relative à l’octroi d’une subvention 5 – Modification budgétaire concernant les travaux d’effacement des réseaux 6 – Modification budgétaire relative aux travaux de réfection du chemin de Cambrai 7 – Avis sur l'arrêt projet du PLUi 8 – Opération UNEAL-TUILERIES 9 – Questions diverses

Ordre du jour 1 – Approbation du compte-rendu de la séance du 27 juin 2024 2 – Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (DPAC) de l’Autoroute A26 ; 3 – Acquisition des parcelles ZO 87 et 88 lieu-dit « les trois cornets » et modification budgétaire relative à cette acquisition ; 4 – Autorisation de cession de foncier dans le cadre du projet UNEAL TUILERIES ; 5 – Délibération instaurant la déclaration préalable pour la pose de clôture ; 6 – Délibération instaurant le permis de démolir sur le territoire communal ; 7 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN ; 8 – Promesse d’acte de d’adhésion à expropriation par la Société du Canal Seine Nord Europe ; 9 – Désignation par le CM des membres devant siéger à l’Association Foncière de Remembrement ; 10 – Délibération relative à l’exonération de TFPB des logements anciens ayant fait l’objet de dépenses d’équipements destinées à économiser l’énergie ; 11 – Questions diverses

Ordre du jour 1 – Délibération relative au 2ème arrêt-projet PLUi ; 2 – Délibération relative aux demandes de subvention pour l’aménagement de la place de l’Abbaye 3 – Délibération portant modification du tableau des effectifs 4 – Modification budgétaire relative au remboursement d’une caution 5 – Modification budgétaire relative aux travaux extérieurs Mairie 6 – Délibération relative aux conditions d’obtention de cartes cadeaux 7 - Délibération relative aux bons « Vêtements de travail » 8 – Opération UNEAL – TUILERIES : Délibération relative à la cession des parcelles AD 102 et AD 99 9 – Expertise église : information sur la procédure en cours 10 – Questions diverses